A)         Civile des entreprises
Garantie : Responsabilité – Dommage corporel, préjudice  personnel, dommage matériel

Base de garantie         : Survenance des dommages

• Responsabilité civile pour :
• Locaux, biens et activités
• Produits / travaux
• Sous-traitant
• Paroles diffamatoires
• Arrestation injustifiée
• Eviction vie privée
• Responsabilité assumée : bail, contrat
• Dommages aux locaux
• Dommages subis par les participants
• Dommages subis par les bénévoles
• Feux d’artifices (avec préavis)
• Auto de non-propriété (avec préavis)
• Premiers soins
• Lave-o-thon
• Frais d’enquête  / défense
• Intérêts

Qui est assuré         ?

• L’organisme
• Dirigeants et  administrateurs
• Employés
• Bénévoles
• Membres

B)         Responsabilité dirigeants et administrateurs

Garantie:         Préjudice financier Base de garantie : Réclamation présentée

Responsabilité  civile pour :

• Faute administrative
• Acte, devoir, prérogative dans l’exercice
• Gestion des fonds
• Perception des revenus
• Cotisation des membres
• L’octroi ou l’approbation des contrats, soumissions ou ententes
• Respect des lois           (T.P.S., T.V.Q., C.S.S.T., etc.)
• Etc.

Faute résultant des services accrédités (services non professionnels)

• Actes, décisions, opinions, conseils
• Tous les services ainsi accrédités par l’organisme
• Arbitres
• Entraîneurs / Instructeurs
• Gérants  d’équipe
• Tribunal / Juges activités sportives
• Frais de défense d’enquête
• Intérêts

Qui est assuré         ?

• L’organisme
• Dirigeants / Administrateurs
• Employés
• Bénévoles
• Membres